ETABLISSEMENTS DU TYPE R : ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT, COLONIES DE VACANCES

Section I - Généralités

Article R 1 - Etablissements assujettis
Article R 2 - Détermination de l’effectif
Article R 3 - Conditions particulières d’exploitation
Article R 4 - Salles polyvalentes (Arrêté du 12 décembre 1984)
Article R 5 - Utilisation de produits et de matériels dangereux

Section II - Construction

Article R 6 - Conception de la distribution intérieure
Article R 7 - Règles parasismiques - (Abrogé par arrêté du 1er juillet 1987)
Article R 8 - Préaux
Article R 9 - Patios et puits de lumière (Arrêté du 7 mars 1988)
Article R 10 - Locaux à risques particuliers
Article R 11 - Produits dangereux dans les locaux d’enseignement à caractère technique
Article R 12 - Produits dangereux dans les locaux d’enseignement à caractère scientifique ou dans les locaux de recherche

Section III - Dégagements

Article R 13 - Largeur des dégagements
Article R 14 - Dégagements des écoles maternelles (Arrêté du 12 décembre 1984)
Article R 15 - Escaliers
Article R 16 - Portes
Article R 17 - Portes des sorties de secours (Abrogé par arrêté du 2 février 1993)

Section IV - Aménagements

Article R 18 - Sièges de la salle polyvalente (Arrêté du 12 décembre 1984)

Section V - Désenfumage

Article R 19 - Domaine d’application

Section VI - Chauffage. - Ventilation

Article R 20 – Chauffage (Arrêté du 11 septembre 1990)
Article R 21 - Température des appareils d’émission
Article R 22 - Ventilation des locaux à pollution spécifique
Article R 23 - Ventilation transversale

Section VII - Installations électriques

Article R 24 - Appareillage des écoles maternelles
Article R 25 - Emplacement des tableaux de distribution - (Abrogé par arrêté du 10 novembre 1994)

Section VIII - Eclairage

Article R 26 - Eclairage normal
Article R 27 - Eclairage de sécurité

Section IX - Cuisines

Article R 28 - Cuisine de libre-service associée une salle polyvalente
Article R 29 - Ventilation de la cuisine et de la salle polyvalente - (Modifié par arrêté du 12 décembre 1984)

Section X - Moyens de secours

Article R 30 - Moyens de secours
Article R 31 - Système de sécurité incendie, système d’alarme (Arrêté du 2 février 1993)
Article R 32 - Système d’alerte
Article R 33 - Exercices d’évacuation